EDITEUR: KALITEPRIX

Siège social: 3, allée de montpensier Porte 1

86000 POITIERS

siret: 450 211 008 00021 - APE 4791B

Tél: 0549414056   Fax: 0957484827

Responsable de la publication : M. Sewa ADJEVI-NEGLOKPE

Hébergeur : 1&1 Internet SARL  7, place de la Gare  57200 Sarreguemines


 

Copyright et Propriété intellectuelle :

L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient. Forums de discussion L’utilisateur n’est pas autorisé à se servir du site pour transmettre, distribuer ou publier de quelque manière que ce soit un contenu diffamatoire, obscène, pornographique, injurieux ou transgressant quelque loi que ce soit. Les forums ne doivent être utilisés que de manière non-commerciale. L’utilisateur n’est pas autorisé, sauf accord express de KALITEPRIX, à diffuser ou à publier de quelque manière que ce soit tout document de nature publicitaire ou visant à recueillir des fonds. KALITEPRIX se réserve le droit d’effacer, déplacer ou modifier à sa seule discrétion les messages à caractère diffamatoires, injurieux ou obscènes, ou contrevenant aux lois sur les marques déposées ou le copyright, ou inacceptables pour quelque raison que ce soit. L’utilisateur reste seul responsable du contenu de ses messages. L’utilisateur garantit que tout documents transmis ne fait pas l’objet de droits d’auteur. INFORMATIQUE ET LIBERTES Informations personnelles collectées En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.